e plus en plus, nos rues et nos orphelinats se voient bondés d’enfants naturels, d’enfants illégitimes. Conséquence malheureuse d’un péché condamné et d’une responsabilité refusée, les enfants naturels vivotent dans une société qui ne pardonne pas. Différents, ils se voient privés de leurs droits. Mais qu’est-ce qu’un enfant naturel et quels sont ses droits ?
Ce terme « naturel » est considéré comme une constante de la nature dépravée de l’homme.
Un enfant naturel est un enfant né en dehors du mariage. Le droit musulman, basé sur l’institution du mariage, ne reconnaît pas l’enfant naturel.
A l’image du droit musulman, le droit marocain ne crée aucun lien de parenté vis à vis du père mais entraîne les mêmes effets que la filiation légitime à l’égard de la mère, en raison du lien naturel unissant l’enfant à sa mère.
Vis à vis du père
Si l’on se réfère à l’article 83, 2° ; l’enfant naturel n’est en aucun cas rattaché à son père.
Vous ne pouvez astreindre un père à reconnaître son enfant naturel et l’obliger à remplir ses obligations, comme c’est le cas pour l’enfant légitime.
En l’occurrence, l’enfant illégitime ne peut revendiquer aucun droit.
La filiation naturelle a patre n’existe pas au Maroc. Cet enfant ne peut rechercher sa paternité et toute action dans ce sens, est formellement interdite. Une action qui, n’existe pas d’ailleurs dans le droit musulman.
Vis à vis de la mère
La chariâa est plus clémente et prend en considération l’impact et l’importance de la maternité.
Si vous êtes une mère célibataire, vous pouvez déclarer la naissance de votre enfant au régime de l’état civil dans un délai d’un mois.
Cette inscription attribuera votre nom de famille à l’enfant sauf si le parent mâle, le plus âgé de votre famille, s’y oppose.
Dans ce cas, un autre nom patronymique autonome du vôtre, sera inscrit sur l’acte de naissance de votre enfant.
La mention « père inconnu » n’est pas autorisée.Il est préférable de donner un nom fictif à l’enfant pour éviter les dégâts sociaux et réduire les problèmes psychologiques.
A la différence de la filiation légitime, c’est à dire lorsque l’enfant est né dans le cadre du mariage, le livret d’état civil vous est remis et reste votre propriété.
Mais le problème pratique qui se pose, est lorsque votre enfant naît quelques mois précédant votre mariage. Force est de constater, que parfois la nature prend le dessus sur les procédures officielles.
Que faut-il faire ?
Dans ce cas, vous avez la possibilité avec votre conjoint, de dresser votre acte de mariage devant deux adouls, en le faisant courir à partir de la date présumée de la conception du bébé.
Une fois mariés et que votre époux reconnaît sa paternité à l’égard de l’enfant, il devra en faire la déclaration solennelle devant les deux adouls. Une déclaration qui sera ensuite homologuée par décision de la justice.
Si cette filiation est établie, votre enfant jouira de toutes les qualités reconnues à un enfant légitime : il suivra la religion de son père, il bénéficiera des obligations et des droits propres à la paternité et à la filiation.